PLAN DU SITE
Comprendre Histoire des droits de l'enfant Histoire du travail des enfants en France Janusz Korzack, le père des droits de l'enfant Le travail des enfants Le travail des enfants : l'ampleur du problème Histoire du travail des enfants en France Tableaux et statistiques Le travail des enfants en France La réglementation dans le monde du spectacle Les enfants au travail en Italie et au Portugal Les enfants au travail en Espagne et en Grèce Les enfants au travail en Angleterre Les enfants au travail aux Etats-Unis Les enfants au travail dans la Fédération de Russie Les enfants au travail en Afrique Les Mulezi (petites bonnes) Les Zabaleen (chiffonniers du Caire) Les enfants dans les plantations de cacaoyers (Côte d'Ivoire) Les enfants au travail en Asie et Asie centrale Les petits forçats du coton Les cueilleurs de boutons de jasmin Les enfants au travail en Amérique Latine Les enfants taupes de Colombie Histoire de Iqbal Masih La situation des enfants en France et dans le monde Le travail des enfants La situation des enfants en France L'enfance en danger Évolution des prises en charges des enfants dans le cadre de la protection de l'enfance (statistiques) La prostitution des enfants en France La violence des enfants L'esclavage moderne L'accouchement sous X La scolarisation des enfants handicapés Les enfants face aux vacances Le suicide des enfants et des jeunes La maltraitance L'exploitation sexuelle des enfants L'inceste Les enfants face à la guerre Qui utilise les enfants soldats ? Le scandale des mines antipersonnel Les enfants des rues La santé, la malnutrition L'excision des fillettes Les ravages du SIDA L'adoption internationale La loi française (en cours d'actualisation) Interprétation de la convention Le statut juridique de l'enfant et responsabilité Autorité parentale, incapacité juridique La nationalité, les mineurs étrangers et droit à un nom et à un prénom Enfants mariés, enfants parents L'enfant et le travail Les conflits familiaux L'enfant et l'adoption La tutelle des mineurs L'enfance en danger L'enfant délinquant Les centres éducatifs fermés Mesures pénales : tableau récapitulatif Le tribunal pour enfant, la cour d'assises des mineurs Le juge pour enfant L'absentéisme scolaire Le contrat de responsabilité parentale les apports de la loi n°2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs Ordonnance de 1945 Le signalement Tous les textes importants Habeas corpus Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Loi du 19 mai 1874 sur le travail enfants mineurs dans l'industrie Convention n°5 sur l'âge minimum du travail des enfants dans l'industrie Convention n°6 sur le travail de nuit des enfants dans l'industrie Convention n°7 sur l'âge minimum des enfants dans le travail maritime Convention n°10 sur l'âge minimum du travail des enfants dans l'agriculture Convention n°15 sur l'âge minimum du travail des enfants soutiers et routiers Déclaration de Genève Convention n°29 sur le travail forcé des enfants Convention n°33 sur l'âge minimum du travail des enfants (secteur non industriel) Convention révisée n°60 sur l'âge minimum des enfants (secteur non industriel) Ordonnance de 1945 : texte initial Ordonnance de 1945 : version actualisée Convention n°77 sur l'examen obligatoire des enfants (secteur industriel) Convention n°78 sur l'examen médical obligatoire des enfants (secteur non industriel) Convention n°90 sur le travail de nuit des enfants dans l'industrie Déclaration universelle des droits de l'homme Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales Constitution Française et son préambule de 1946 Déclaration des droits de l'enfant Convention n°112 sur l'âge minimum des enfants dans la pêche Convention n°123 sur l'âge minimum des enfants (travail souterrain) Convention n°124 sur l'examen obligatoire des enfants (travail souterrain) Convention n°138 sur l'âge minimum du travail des enfants (secteurs économiques) Déclaration sur la protection des femmes et des enfants dans les conflits armés Convention de la Haye relative aux enlèvements d'enfants Convention de Luxembourg relative à la garde des enfants Liste des pays signataires Déclaration sur le droit au développement Convention Internationale relative aux droits des enfants Déclaration mondiale sur l'éducation pour tous Convention de la Haye sur la protection des enfants en matière d'adoption internationale Appel d'Épinal (Collectif Iqbal MASIH pour les droits de l'enfant) Convention Européenne sur l'exercice des droits de l'enfant Convention d'Ottawa contre les mines antipersonnel Liste des pays signataires Manifeste "Stop la violence" Convention de Genève sur les pires formes du travail des enfants Recommandation sur les pires formes du travail des enfants Manifeste de la jeunesse pour le XXI siècle (Parlement mondial des enfants) Loi visant à inciter le respect des droits de l'enfant dans l'achat de fournitures Appel des prix Nobel pour une décennie internationale de culture et de paix Texte de loi instituant le défenseur des enfants Charte européenne des droits fondamentaux Manifeste antiviolence Protocole facultatif à la Convention Internationale des droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants. Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'utilisation d'enfants dans les conflits armés. Liste des pays signataires Décision cadre relative à l'exploitation sexuelle des enfants dans l'Union Européenne Charte européenne révisée sur la participation des jeunes à la vie locale et régionale Convention sur les relations personnelles concernant les enfants Les Principes de Paris : principes directeurs relatifs aux enfants associés aux forces armées ou aux groupes armés Les Engagements de Paris : en vue de protéger les enfants contre une utilisation ou un recrutement illégaux par des groupes ou des forces armées Liste des pays signataires Convention du Conseil de l’Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels Appel de Bobigny: vers un grand projet national pour l'enfance et la jeunesse Délibération sur le traitement de données à caractère personnel concernant l'enfance en danger Loi relative à la création du défenseur des droits Décret n°2011-904 du 29 juillet 2011 relatif à la procédure applicable devant le défenseur des droits Décret n° 2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Défenseur des droits Loi ordinaire n° 2011-334 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits Loi relative à la lutte contre l'absentéisme scolaire Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications (dépôt de plainte) Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels Pacte international relatif aux droits civils et politiques Convention européenne sur la cybercriminalité Convention c189 relative au travail domestique Convention de Genève relative au statut des réfugiés Bibliographie Droits des enfants Travail des enfants Maltraitance, lutte contre la pédophilie et l'inceste, enfance en danger Enfants des rues Aspects juridiques La citoyenneté Histoire des droits de l'enfant Autres ressources (CD audio, CD Rom, affiches, mallettes pédagogiques...) Site de DEI-France (lien externe) Site du Réseau In-Terre-Actif (lien externe) Site du GRAD (lien externe) Éditions Rue du Monde
| A PROPOS | |STATISTIQUES DU SITE| |PLAN DU SITE| |RECHERCHE| |BANNIERES| |CONTACT| |QUOI DE NEUF SUR LE SITE ?|
Copyright © 1999-2019 - Reproduction autorisée avec la mention : "diffusé sur le site de Jean-Charles Champagnat : www.droitsenfant.fr" Reproduction des illustrations interdite sauf autorisation | Mentions légales |